RDSTシンポジウム(2011年3月)のプログラム

以下の訳は,物理学を専門とする本堂が自分用に試訳したものです.誤りがあるかもしれませんが,他の訳も見つからないと思いますのでアップします.原文も付記します.

参加者の殆どは法学関係者でした.「法(廷)における科学」を法学者の多くが積極的に研究する姿をアメリカ,ヨーロッパ,オーストラリアで見てきました.英米法の国では,“Expert Evidence"という分野が既に確立され,法科大学院や法学部では,普通の授業科目です(amazon.com で “
Expert Evidence"と入力すれば,直ちに確認出来るでしょう).

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初日
VENDREDI 25 MARS 2011 3月25日金曜日

9h45
□La normativité des comités consultatifs dans le champ de la bioéthique et des biotechnologies : entre floraison et institutionnalisation,
生物倫理とバイオテクノロジーの領域における諮問委員会の規範:
F. Bellivier et Ch. Noiville

□Quelles responsabilités pour les décisions des organisations scientifiques internationales? Le cas de la grippe porcine (A-H1N1) et l’OMS,
国際的な科学機関の決定にはどんな責任があるのか? 豚インフルエンザにおけるWHOの場合
J. Corti-Varela

□ Qualification et régulation des conflits d'intérêts des professionnels de santé en France et aux États-Unis,
フランスと米国における健康に関わる専門家の利害相関における資格と規制
J. Moret-Bailly
10h45 : Débat et pause
議論と休憩

11h15
□ L’éthique scientifique comme outil de régulation,
規制の道具(手段)としての科学倫理
E. Vergès et A.-S. Brun

□ La protection des savoirs traditionnels : nouveau défi des droits de la propriété intellectuelle,
伝統的な知識の保護:知的財産法の新しい挑戦
H. Skrzypniak, C.-M. Viard

12h00 : Débat 12h30 : Déjeuner
Atelier 1 : Risques et Responsabilités dans les sciences et techniques du vivant (第一会場: 生命に関する科学技術のリスクと責任)
14h – 18h (14時〜18時)
□ Innovation biomédicale et évolution du droit de la responsabilité civile : une étude comparée France-Québec, L. Khoury

バイオメディカルのイノベーションと民事責任に関する法の発展:フランスとケベック州(カナダ)の比較調査

□Urgence pandémique et gestion des risques : La responsabilité grippée ?
流行性伝染病の救急とリスク管理
C. Cheneviere, F. Thoreau

□ Recherches sur l’embryon humain et sur la personne humaine : un régime commun est-il envisageable ?
ヒトの胎児とヒトの研究:共通の制度が考えられるのだろうか?
D. Thouvenin, L. Brunet

□ La procréation est-elle vraiment devenue une question de choix ? La question du genre dans le droit médical et biomedical
生殖(出産)は本当に選択の問題になるのだろうか? 医学とバイオメディカル法でのジャンル(genre)の問
D. Roman, St. Hennette-Vauchez

SAMEDI 26 MARS 2011
3月26日土曜日
L’homme responsable dans son environnement scientifique et technique
科学技術の環境における責任なる人間(人類)
9h00(9時)
Quel cadre normatif pour la viande clonée : enjeux sociaux, éthiques et juridiques
クローン肉に対してどのような規範の枠があるのか?:社会的・倫理的・法的争点
C. Del Cont et M. Friant-Perrot

Sciences, risques et responsabilités : Agroalimentaire, approche de droit comparé,
科学,リスク,そして責任:農業に対する比較論的アプローチ
T. Marteu, L. Rihouey, U. Choquet

Animaux génétiquement modifiés et droit de la responsabilité,
GM動物と責任に関する法
I. Doussan

Les "responsabilités" du pollueur face aux atteintes à la biodiversité,
生物多様性への侵害に直面する汚染の責任論
M.-P. Camproux Duffrène, M. Lucas, E. Terzic

10h30 : Débat et pause 11h00
Le S.W.O.T. des nanos : Incertitude et complexité aux confins de la recherche en droit
ナノ物質のSWOT分析: 法に関する研究の極限としての不確実性と複雑性
http://ja.wikipedia.org/wiki/SWOT
分析
S. Lacour, N. Hervé Fournereau

Responsabilités, captage et stockage de CO2 (CSC) en droit international et compare
国際法と比較法におけるCO2の回収・貯蔵の責任
Ch. Houdy (エクサンプロヴァンスの方です)

Les recherches scientifiques sur les armes de destruction massive : des lacunes du droit positif à la criminalisation par un droit prospectif
大量破壊兵器に関する科学的研究:未来の法によるcriminalisation(犯罪行為?)についての明確な法の不備・・・訳がよくわかりませんでした
par
J.-M. Lavieille, J. Bétaille, S. Jolivet

12h00 : Débat 12h30 : Déjeuner

Les mutations de la responsabilité sous l’effet des sciences et des techniques 科学技術の影響による責任論の変化

14h00
Droit des sciences et des techniques, quelle(s) responsabilité(s) à l’égard des générations futures ?
科学と技術の法,未来の人たちへの責任とは?
J.-R. Binet et A. Chaussy

La décision « responsable », Rationalité économique et raison juridique
責任ある意思決定,経済合理性と法的な道理
I. Vacarie, A-S. Ginon, O. Leclerc, A. Allouache

L'accountability comme alternative à la responsabilité ? Réflexions en droit international de l'environnement
(結果)責任の代替としての説明責任:環境に関する国際法
V. Richard

Quelles responsabilités pour le dommage écologique pur ? L’apport des droits fondamentaux et du droit à « un environnementsain»
自然生態系への損害には,どのような責任があるのか? 基礎法と環境法の貢献
M. Torre-Schaub

La place des sciences et techniques dans l’objectivisation d’une responsabilité internationale « douce »
<<
緩やかな>>国際的責任の客観性における科学と技術の場所
(意味がよく分かりませんでした.本堂)`
A.-S. Tabau

16h30 : Débat 討論
17h00 : Clôture du colloque
会議の終了